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PREAMBULE:
La commande d'un produit auprès de Mon petit monde - DHC vaut entière
acceptation des présentes conditions générales de vente.
PRIX:
Les prix communiqués sont exprimés en Euros, et s'entendent TTC.
Les chèques doivent être établi à l'ordre de DHC.
Ils comprennent les faire-part imprimés en quadrichromie, et les
enveloppes assorties.
Ils comprennent également une modification du texte, et un
changement éventuel de typographie.
Ils ne comprennent pas les frais de port (cf. plus bas), ni les
services optionnels (tels qu'une insertion de photo dans un modèle
ne le prévoyant pas, la conception "sur mesure" d'un modèle
unique, le changement des coloris pour le papier, etc.). Pour les
modèles "sur mesure", devis sur simple demande.
COMMANDE:
Règlement d'un acompte de 50% par chèque à la commande à l'ordre
de DHC (la commande ne sera prise en compte qu'à réception de cet
acompte). Le solde est à régler avec l'expédition du bon à
tirer.
Le minimum de commande est fixé à 25 exemplaires.
Un bon à tirer (accord pour impression) sera émis avant
l'impression de l'ensemble de la commande. Le client le recevra en
noir et blanc par fax, ou en couleurs par courrier (selon son
choix). Il peut exister des différences de couleurs entre
l'affichage à l'écran et l'impression. Après vérification de la
mise en page et de l'orthographe, le client devra y apposer la
mention "bon pour tirage", le contre-signer, le dater, et
le renvoyer avec le chèque de solde (à l'ordre de DHC) à
"Mon petit monde", Alexandra Valleur-Hubert, 60 rue
Jean-Jacques Rousseau, 92500 Rueil-Malmaison.
Un forfait de 30€ restera dû à mon petit monde sous forme de chèque
à l'ordre de DHC si un client décidait pour quelque raison que se
soit d'annuler sa commande après la réalisation du bon à tirer
Seules les erreurs d'impression pourront alors conduire à un
nouveau tirage gratuit.
LIVRAISON:
Le délai de réalisation est d'une huitaine de jours à réception
du bon à tirer. Le délai de livraison est de 1 à 5 jours supplémentaires
(en fonction du mode de livraison choisi).
Livraison pour
25 à 49 FP: sous enveloppe recommandée avec A.R. (pour la France
métropolitaine, forfait 6 euros TTC, de 2 à 3 jours). Livraison
par coliéco recommandé (forfait 10€ TTC jusqu'à 149
faire-parts et forfait 13€ TTC de 150à 249 faire-parts) délai
3 à 5 jours. Livraison express par coliposte (forfait 13€ TTC
jusqu'à 149 faire-parts et forfait 17€ TTC de 150à 249
faire-parts) délai 1 à 2 jours.
Pour les livraisons dans les Dom Tom, et le reste du monde, nous
consulter.
Alexandra Valleur-Hubert ne peut être tenue responsable en cas de
perte, de vol, ou de retard de livraison lors du transport par la
Poste, ou tout autre transporteur. En cas de problème pendant la
livraison, le client dispose d'un délai de 48 heures pour se
plaindre auprès de la Poste, ou de tout autre transporteur.
En cas d'erreur dans le libéllé des coordonnées du
destinataire, Alexandra Valleur-Hubert ne pourra être tenue
responsable de l'impossibilité ou du retard de livraison.
Les produits sont emballés de façon standard dans des caisses
carton, ou des enveloppes haute résistance.
Le client ne peut émettre de réserve lors de la livraison qu'au
cas où le ou les colis seraient fortement endommagés. Ces réserves
doivent être faites par écrit auprès du transporteur à réception
du ou des colis. Une copie de ces réserves doit être envoyée à
Alexandra Valleur-Hubert par fax, courrier ou email au plus tard
24 heures après les faits, accompagnée d'une confirmation de la
réalité des faits authentifiés par le transporteur.
PRODUITS:
Impression des modèles en quadrichromie sur papier Vergé rainé
160 g. format 16x16, enveloppes 16,5x16,5.
Pour les feuillets simples: impression du modèle sur le recto d'une
carte simple (mini logo "mon petit monde" au verso).
Pour les feuillets doubles: impression du modèle sur les 2 rectos
d'une carte double (mini logo "mon petit monde" au verso
de la 2ème page).
Pour les feuillets triples: impression du modèle sur les 2 rectos
d'une carte double, et sur le recto d'une carte simple (mini logo
"mon petit monde" au verso).
Toute reproduction, même partielle, de notre site et de son contenu
(faire-part, invitations, etc.) est strictement interdite (sanctions
prévues par les textes relatifs à la propriété intellectuelle et
artistique).
Selon les articles 122-1 et suivant du Code de la Propriété
Intellectuelle (CPI), vous ne pouvez pas reproduire ou représenter
partiellement ou intégralement le site ou les éléments du site,
quels que soient le procédé et le support.
RECLAMATIONS:
Toute réclamation doit être effectuée par écrit dans les 8 jours
suivants la livraison.
Si cette réclamation est acceptée par Alexandra Valleur-Hubert, le
client pourra obtenir un nouveau tirage et sa livraison
gratuitement, ou le remboursement de la commande le cas échéant (à
l'exclusion de toute indemnité ou dommages et intérêts). Toute
marchandise retournée à Alexandra Valleur-Hubert devra être réexpédiée
dans son emballage, son intégralité et état d'origine, accompagnée
de sa facture.
Tous les articles "sur mesure" conçus spécialement pour
le client ne sont ni repris ni échangés, à moins qu'ils ne présentent
des vices apparents ou qu'ils soient non-conformes aux produits
commandés.
Dès réception du bon à tirer, le client perd son droit de
retractation (conformément à l'article L.121.20.12 du code de la
consommation) qui s'applique à tous les produits ayant un fort
caractère de personnalisation à destination du client et de ce
fait ne pouvant être réutilisés par son fournisseur en cas de
retour.
LITIGES:
Le présent contrat est soumis au droit français. Alexandra
Valleur-Hubert et la société DHC ne peuvent être tenues
responsables en cas de dommages sur la marchandise, tant pendant
qu'après la livraison. Les réclamations ou contestations seront
toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant
toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ces
situations. En cas de litige, le client s'adressera en priorité à
Alexandra Valleur-Hubert pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le tribunal de Paris est seul compétent (quels que
soient le lieu de livraison ou de paiement).
RELATION
CLIENT:
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut
s'adresser à.
Alexandra
Valleur-Hubert
adresse
courrier:
60, rue Jean-Jacques Rousseau - 92500 Rueil-Malmaison
tel: 06 60 39 06 63 fax: 01 47 16 03 02
avh@mon-petitmonde.com
notre
atelier n'est pas ouvert au public
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